Fichiers - Taxes et redevances

Taxes sur les surfaces de bureaux
Taxe sur l'occupation temporaire d'emplacements de stationnement par une entité
Taxe sur les transports funèbres et la pose de scellés
Taxe sur les établissements bancaires et assimilés
Taxe sur les dispositifs publicitaires
Taxe sur les appareils permettant d’effectuer automatiquement des opérations de dépôt etou retrait des billets de banque
Taxe pour l’occupation d’emplacements aux foires et brocantes Fêtes Médiévales
Règlement de travail du personnel directeur, enseignant et assimilé
Redevances relatives aux plaines de vacances
Redevance pour l’occupation d’un caveau d’attente ou de la salle mortuaire ainsi que pour toute prestation du médecin commis par l’Officier d’Etat Civil
Taxe sur les enseignes et réclames
Règlement relatif aux inscriptions des élèves dans l’enseignement communal francophone ordinaire
Redevances des prestations pour compte de tiers
Redevance pour les activités parascolaires de la commune de Forest
Taxe sur les salissures des voies et lieux publics ou visibles de ceux ci
Taxe sur les équipements à des fins industrielles etou commerciales
Taxe sur les évènements sportifs organisés dans une salle permettant d’accueillir plus de 500 personnes
Taxe sur les distributeurs de carburants et de lubrifiants accessibles au public
Redevance sur la célébration civile des mariages librement demandée par les particuliers
Taxe sur la mise à disposition d’appareils de télécommunication contre paiement par le public
Taxe sur les agences de paris aux courses
Tarif des repas et boissons aux C.R.P.R.
Taxe sur les terrains non bâtis, laissés à l’abandon et situés en bordure de la voie publique et sur les immeubles par nature inachevés
Tarif des droits d’entrée et des boissons servies lors de concerts ayant lieu dans les locaux communaux
Tarif des concessions de terrains au cimetiere
Taxe sur les exhumations
Redevances relatives à l’occupation de locaux scolaires
Taxe sur les résidences secondaires
Taxe sur les immeubles bâtis partiellement ou totalement négligés ou délabrés
Taxe sur les commerces ambulants
Taxe sur le placement de chaises, bancs, tables, terrasses et autres objets sur le domaine public
Taxe sur la distribution à domicile et sur la voie publique d’imprimés publicitaires non adressés
Taxe sur l’occupation temporaire de la voie publique à l’occasion de travaux de construction, de démolition, de reconstruction, de transformation, de réparation ou d’entretien d’immeubles
Taxe sur les spectacles et les divertissements organisés dans une salle permettant d'accueillir plus de 500 personnes Protocole
Redevance pour la garde à domicile d'enfants malades etou handicapés
Frais administratifs et taxe à la délivrance des permis d'urbanisme
Taxe sur les flèches directionnelles placées à des fins commerciales
Taxe sur les antennes relais, pylônes et mâts de mobilophonie
Taxe sur le placement de marchandises et autres objets sur le domaine public
Taxe sur les évènements sportifs Protocole
Taxe sur les spectacles (1)
Taxe sur les immeubles inoccupés ou inexploités
Redevances relatives à l'occupation des installations et locaux omnisports communaux 2015
Taxe relative aux centimes additionnels communaux au précompte immobilier
Taxe communale additionnelle à l’impôt des personnes physiques
Règlement relatif à l’octroi d’une prime durant les trois années suivant l'établissement dans une habitation nouvellement acquise ou construite à Forest
Redevances relatives aux repas scolaires, boissons, natation et frais de surveillance
Redevances pour services administratifs
Redevance pour occupation occasionnelle des locaux de l’hôtel communal etou des voies et lieux publics à des fins commerciales et artistiques
Redevance pour l'occupation occasionnelle des locaux de l'hôtel communal lors de vins d'honneur organisés suite à des cérémonies de mariage
Taxe sur la constitution de dossiers administratifs pour la délivrance de permis d'urbanisme
Taxe sur les magasins de nuit
IPNAFRannexe
Académie musique danse art parlé FR
Règlement redevance sur le stationnement payant CC 3.5.2016
Repas scolaires FR annexe texte complet 2k16 2k17
Opcentiemen op de gewestelijke belasting op de inrichtingen van toeristische logies NL
Centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d'hébergement touristique FR
Taxe sur la délivrance de documents administratifs
Taxe sur la constitution de dossiers administratifs
redevances plaines délibé conseil2k17 annexes FR
Modif+regl+relatif+octroi+prime++FR 2k17 annexe
Délivrance+de+documents+admin tableau bos+ FR+ +Revu 2k17 annexe FR
IPP 2017 délibé FR
PRI 2017 délibé FR
Taxe salissures 2014 2019 FR séance du 19.09.2017
Règlement stationnement 2017
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Forest sous les lumières de BRUZZ ! 20/12/2017 07:00 - 10:00 — Parvis de la place Saint-Denis
Repair Café 14/01/2018 14:00 - 16:00 — Ten Weyngaert - 54, rue des Alliés
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