Les séances
Le Conseil Communal est l'assemblée législative au niveau de la commune. Il est composé de conseillers communaux, du Bourgmestre et des Echevins.
Les séances du conseil communal se tiennent au moins dix fois par an. Elles sont ouvertes au public (sauf quand il s'agit d'audition disciplinaire). L'ordre du jour est fixé par le Collège des Bourgmestre et des Echevins, avec la possibilité pour tout autre conseiller de faire inscrire une proposition supplémentaire.
Les habitants peuvent interpeller le Conseil communal sur des sujets d'intérêt général. Ce droit d'interpellation des habitants suit des règles bien précises. Les modalités de délai et d'acceptation d'une interpellation sont mentionnées à l'article 79 du Règlement d'ordre intérieur du conseil communal adopté le 17 décembre 2019.
Plus d'informations: 02 370 26 32
Les prochaines séances du conseil communal sont programmées :
- le 10 septembre 2024
- le 15 octobre 2024
- le 19 novembre 2024
- le dimanche 1e décembre 2024 (Installation du Conseil communal et désignation des échevins)
- le lundi 16 décembre 2024 (Installation du Conseil du CPAS et Conseil communal classique)
2024
Séance du 10 septembre 2024
Ordre du jour |
Ordre du jour complémentaire (pdf)
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Notes explicatives |
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Procès-verbal | - |
2024
Séance du 2 juillet 2024
Ordre du jour |
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Notes explicatives |
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Procès-verbal | - |
Séance du 18 juin 2024
Ordre du jour |
Ordre du jour (pdf) |
Notes explicatives |
Notes explicatives (pdf) |
Procès-verbal |
- |
Séance du 21 mai 2024
Ordre du jour |
Ordre du jour;(pdf) Ordre du jour complémentaire ;(pdf) |
Notes explicatives |
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Procès-verbal |
Séance du 23 avril 2024
Ordre du jour |
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Notes explicatives |
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Procès-verbal |
Séance du 26 mars 2024
Ordre du jour |
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Notes explicatives |
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Procès-verbal |
Séance du 20 février 2024
Ordre du jour | |
Notes explicatives | |
Procès-verbal | Procès-verbal |
Séance du 30 janvier 2024
Ordre du jour | |
Notes explicatives | |
Procès-verbal | Procès-verbal |
2023
Séance du 19 décembre 2023
Ordre du jour | |
Notes explicatives | |
Procès-verbal | Procès-verbal |
Questions orales |
E. Boodts (MR) - les résultats du premier baromètre piéton E. Boodts (MR) - l'augmentation de la violence en groupe par des jeunes et l'utilisation de feux d'artifice comme armes E. Boodts (MR) - la participation éventuelle de Forest à la Koesterweek 2024 S. De Beer (PTB) - aux délais de rendez-vous des services population et état civil |
Interpellations des conseillers communaux | S. De Beer (PTB) - le retrait de la nationalité belge à des enfants d'origine palestinienne |
Motions |
- |
Interpellations citoyennes | - |
Séance du 5 décembre 2023
Ordre du jour | |
Notes explicatives | |
Procès-verbal | Procès-verbal |
Séance du 17 octobre 2023
Ordre du jour | |
Notes explicatives | |
Procès-verbal | Procès-verbal |
Séance du 26 septembre 2023
La retransmission audio de la séance est accessible sur Youtube via ce lien (bientôt disponible)
Ordre du jour | |
Notes explicatives | |
Procès-verbal | Procès-verbal |
Motions | Motion visant à faire de Forest un lieu sûr pour les femmes (à la demande de Mesdames et Messieurs El Yousfi, Leclercq, Jans, Maduda, Ahrouch, De Beer, conseillers communaux) |
Séance du 4 juillet 2023
Séance du 23 mai 2023
La retransmission audio de la séance est accessible sur Youtube via ce lien
Séance du 18 avril 2023
Il n'y a pas de retransmission audio de cette séance.
Séance du 14 mars 2023
La retransmission audio de la séance est accessible sur Youtube via ce lien
Ordre du jour | |
Notes explicatives | |
Procès-verbal | Procès-verbal |
Résolutions de la séance publique | Résolutions |
Questions orales |
S. De Beer (PTB) - des problèmes techniques à l’école du Bempt S. De Beer (PTB) - les travaux de la STIB chaussée de Neerstalle X. Jans (DéFI) - la pose de blocs de pierre avenue Minerve X. Jans (DéFI) - les boites à livres D. Goldberg (DéFI) - le préavis de grève pour la journée du 8 mars 2023 X. Jans (DéFI) - les arbres de l’avenue Ulysse C. Pierre-De Permentier (MR) - le stationnement illégal avenue Victor Rousseau I. Maduda (MR) - les passages pour piétons arc-en-ciel I. Maduda (MR) - les places de concerts offertes aux résidents proches de Forest National |
Interpellations des conseillers communaux | - |
Motions | - |
Interpellations citoyennes | - |
Séance du 14 février 2023
La retransmission audio de la séance est accessible sur Youtube via ce lien
Ordre du jour | |
Notes explicatives | |
Procès-verbal | Procès-verbal |
Résolutions de la séance publique | Résolutions |
Questions orales |
V. Pauwels (MR) - la campagne de promotion « J’achète 1190 » V. Pauwels (MR) - le marché du mercredi sur l’Avenue Saint-Augustin M. Loewenstein (DéFI) - les fermetures répétées de l’école des Sept Bonniers M. Loewenstein (DéFI) - l’éclairage nocturne du stade Bertelson |
Question d’actualité | L. Hacken (Les Engagés) - le nouvel appel à projets à destination des communes pour les infrastructures sportives |
Interpellations des conseillers communaux | I. Maduda (MR) - aux grèves dans l’enseignement communal forestois |
Motions | Motion demandant la libération immédiate et inconditionnelle d’Olivier VANDECASTEELE en Iran (à la demande de Mesdames et Messieurs Loewenstein, Plovie, El Yousfi, Pierre-De Permentier, De Beer et Hacken conseillers communaux) |
Interpellations citoyennes | - |
Séance du 24 janvier 2023
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Ordre du jour | |
Notes explicatives | |
Procès-verbal | Procès-verbal |
Résolutions de la séance publique | Résolutions |
Questions orales | - |
Question d'actualité |
S. De Beer (PTB) - le projet immobilier au-dessus du Match de Forest C. Pierre-De Permentier (MR) - Primes de fin d’année |
Interpellations des conseillers communaux |
X. Jans (DéFI) - le fonctionnement des horodateurs à Forest X. Jans (DéFI) - le respect de l’interdiction des feux d’artifice à Forest C. Pierre-De Permentier (MR) - l’implantation de drop zone à Forest |
Motions | - |
Interpellations citoyennes | Marais Wiels Moeras |
2022
Séance du 20 décembre 2022
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Ordre du jour | |
Notes explicatives | |
Procès-verbal | Procès-Verbal |
Résolutions de la séance publique | Résolutions |
Questions orales | - |
Interpellations des conseillers communaux | - |
Motions | - |
Interpellations citoyennes | - |
Séance du 13 décembre 2022
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Séance du 22 novembre 2022
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Ordre du jour | |
Notes explicatives | |
Procès-verbal | Procès-verbal |
Résolutions de la séance publique | Résolutions |
Questions orales | - |
Interpellations des conseillers communaux | - |
Motions | - |
Interpellations citoyennes |
« Forest Partagé » concernant le plan Good Move Forest La vente d'une partie du Bempt, zone verte protégée, au propriétaire de l'Union Saint Gilloise. |
Séance du 14 novembre 2022
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Ordre du jour | |
Notes explicatives | |
Procès-verbal | Procès-verbal |
Résolutions de la séance publique | Résolutions |
Questions orales | L. Hacken (Les Engagés) - l’affectation des terrains de la salle des Primeurs une fois réaménagée |
Interpellations des conseillers communaux | - |
Motions | - |
Interpellations citoyennes | - |
Séance du 18 octobre 2022
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Séance du 20 septembre 2022
La retransmission audio de la séance est accessible sur Youtube via ce lien
Séance du 08 juillet 2022
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Séance du 21 juin 2022
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Séance du 24 mai 2022
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Ordre du jour | |
Notes explicatives | |
Procès-verbal | Procès-verbal |
Résolutions de la séance publique | Résolutions |
Questions orales |
V. Michaux (MR) - les célébrations des centenaires à Forest S. De Beer (PTB) - les logements publics pour familles nombreuses |
Interpellations des conseillers communaux |
M. Loewenstein (DéFI) - l’enfouissement des bulles à verre et à vêtement à Forest I. Maduda (MR) - la motion école durable S. De Beer (PTB) - la présence de Mme la Bourgmestre à une soirée en présence des ambassadeurs d’Israël, du Maroc et des Émirats Arabes Unis S. De Beer (PTB) - le règlement de travail de la commune L. Hacken (Les Engagés) - la durée du contrat pour les horodateurs actuels et la difficulté de paiement lors de l’activation des zones événements L. Hacken (Les Engagés) - les dépassements trop réguliers de délai dans les procédures de permis d’urbanisme |
Motions | - |
Interpellations citoyennes | - |
Séance du 20 avril 2022
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Séance du 8 mars 2022
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Ordre du jour | |
Notes explicatives | |
Procès-verbal | Procès-verbal |
Résolutions de la séance publique | Résolutions |
Questions orales |
M. Loewenstein (DéFI) - la rue scolaire de la rue du Mystère et l’impact sur les rues avoisinantes M. Loewenstein (DéFI) - l’accumulation de poubelles et d’encombrants au niveau des logements sociaux situés à la rue du Zodiaque M. Al Masude (Indép.) - Pourquoi la buvette du Bempt est toujours fermées? C. Pierre-De Permentier (MR) - le questionnaire relatif au bien-être animal de Gaia |
Question d’actualité |
D. Goldberg (DéFI) - l’accueil des réfugiés ukrainiens à Forest D. Goldberg (DéFI) - l'ouverture des guichets des services communaux sans rendez-vous M. Loewenstein (DéFI) - l’avis de la commune de Forest sur l’arrêté stationnement portant sur tarifs des zones, des cartes et des redevances |
Interpellations des conseillers communaux | - |
Motions | Motion relative au site des prisons (à la demande de Monsieur De Beer, conseiller communal) |
Interpellations citoyennes | - |
Séance du 8 février 2022
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2021
Séance du 21 décembre 2021
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Lors de cette séance, une délégation du Conseil Citoyen Forestois a présenté ses avis et recommandations suite à ses travaux sur le thème des actions locales face au changement climatique.
Ordre du jour | |
Notes explicatives | |
Procès-verbal | Procès-verbal |
Résolutions de la séance publique | Résolutions |
Questions orales |
I. Maduda (MR) - carrefour Globe-Roosendael-Fontaine Vanderstraeten C. Pierre-De Permentier (MR) - La politique régionale de stationnement et la prise en compte des besoins du tissu économique local C. Pierre-De Permentier (MR) - le projet de réaménagement de la rue J.-B. Baeck C. Pierre-De Permentier (MR) - la situation pécuniaire du Bourgmestre en titre et aux derniers éléments intervenus suite au conseil communal du 23 novembre 2021 |
Interpellations des conseillers communaux |
I. Maduda (MR) - le futur aménagement de l'avenue du Parc C. Defays (MR) - les problèmes de chauffage à l'école du Bempt |
Motions | - |
Interpellations citoyennes |
Le retrait des distributeurs BNP Paribas avenue WIelemans Ceuppens Le principe de la promotion interne en faveur du recrutement |
Séance du 23 novembre 2021
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Séance du 19 octobre 2021
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Séance du 21 septembre 2021
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Séance du 06 juillet 2021
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Séance du 15 juin 2021
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Séance du 18 mai 2021
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Séance du 20 avril 2021
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Séance du 16 mars 2021
Pour suivre la séance par vidéoconférence, cliquez ici.
Séance du 16 février 2021
Pour suivre la séance en direct, cliquez sur ce lien YouTube
Ordre du jour | |
Notes explicatives | |
Procès-verbal | Procès-verbal |
Résolutions de la séance publique | Résolutions |
Questions orales | - |
Interpellations des conseillers communaux | - |
Motions | Renforcement de l’offre de transport en commun et à la prolongation du Métro (à la demande de Mesdames et Messieurs/ Pierre-De Permentier, Loewenstein, Hacken, Plovie et El Yousfi, conseillers communaux) |
Interpellations citoyennes | Demande de mise sur liste de sauvegarde du jardin de l'Hôtel Danckaert |
Séance du 26 janvier 2021
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2020
le 15 décembre 2020
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Ordre du jour | |
Notes explicatives | |
Procès-verbal | Procès-verbal |
Résolutions de la séance publique | Résolutions |
Questions orales |
C. Pierre-De Permentier (MR) - la redevance due par un bénévole de la Croix rouge C. Pierre-De Permentier (MR) - la prolongation du tram 7 vers la Place de Rochefort V. Michaux (MR) - projet de réaménagement de la rue J.-B. Baeck D. Goldberg (DéFI) - immondices sur les escaliers du nouveau complexe coin avenue Besme et chaussée d’Alsemberg L. Hacken (cdH) - les mesures de soutien aux commerçants suite à la crise sanitaire pour 2020 et les documents récemment envoyés L. Hacken (cdH) - l’adoption du budget 2021 |
Interpellations des conseillers communaux |
C. Pierre-De Permentier (MR) - la centrale d’achats scolaires |
Motions | - |
Interpellations citoyennes | - |
le 24 novembre 2020
La retransmission audio de la séance est accessible via ce lien Youtube
Ordre du jour | |
Notes explicatives | |
Procès-verbal | Procès-verbal |
Résolutions de la séance publique | Résolutions |
Questions orales | - |
Interpellations des conseillers communaux | - |
Motions | la mise en place d’une procédure d’accompagnement social à destination des personnes rencontrant des difficultés sérieuses à honorer les frais scolaires (Déposée par le groupe PTB-PVDA, Ecolo, PS , CDH au Conseil communal de Forest) |
Interpellations citoyennes | - |
le 17 novembre 2020
La retransmission audio de la séance est accessible via ce lien Youtube
le 20 octobre 2020
La retransmission audio de la séance est accessible via ce lien Youtube
le 15 septembre 2020
La retransmission audio de la séance est accessible via ce lien Youtube
le 31 août
AUDITION DISCIPLINAIRE
Ordre du jour | |
Notes explicatives | |
Procès-verbal | Procès-verbal |
le 07 juillet 2020
Ordre du jour | |
Notes explicatives | |
Procès-verbal | Procès-verbal |
Résolutions de la séance publique | Résolutions |
Questions orales | S. De Beer (PTB) - le réaménagement de l’avenue du Roi pour en faire une sorte de mini-corridor où pousseraient des graminées |
Interpellations des conseillers communaux |
A. Billiet (MR) - les travaux d'infrastructures interminables à Forest A. Billiet (MR) - le non-respect de la LEZ à Forest S. Koplowicz (PTB) - la reconversion du site des prisons de Forest, Saint-Gilles et Berkendael I. Maduda (MR) - les boîtes à livres |
Motions |
- Think Pink (à la demande de Madame Michaux et Messieurs Roland, Jans et Hacken - conseillers communaux) - La mémoire (dé)coloniale et la lute contre les discriminations ( à la demande de Madame Plovie - conseillère communale) |
Interpellations citoyennes | - |
le 06 juillet
AUDITION DISCIPLINAIRE
Ordre du jour | |
Notes explicatives |
le 23 juin 2020
Ordre du jour | |
Notes explicatives | |
Procès-verbal | Procès-verbal |
Résolutions de la séance publique | Résolutions |
Questions orales | - |
Interpellations des conseillers communaux | - |
Motions | - |
Interpellations citoyennes | - |
le 4 juin 2020
Ordre du jour | |
Notes explicatives | |
Procès-verbal | Procès-verbal |
Résolutions de la séance publique | - |
Questions orales | - |
Interpellations des conseillers communaux | - |
Motions | - |
Interpellations citoyennes | - |
le 19 mai 2020
Ordre du jour | |
Notes explicatives | |
Procès-verbal | Procès-verbal |
Résolutions de la séance publique | Résolutions |
Questions orales | - |
Interpellations des conseillers communaux | - |
Motions | - |
Interpellations citoyennes | - |
le 21 avril 2020
Ordre du jour | Ordre du jour |
Notes explicatives | Notes explicatives |
Procès-verbal | Procès-verbal |
Résolutions de la séance publique | Résolutions |
Questions orales | - |
Interpellations des conseillers communaux | - |
Motions | - |
Interpellations citoyennes | - |
le 17 mars 2020
Ordre du jour | |
Notes explicatives | |
Procès-verbal | Procès-verbal |
Résolutions de la séance publique | Résolutions |
Questions orales | - |
Interpellations des conseillers communaux | - |
Motions | - |
Interpellations citoyennes | - |
le 4 février 2020
Ordre du jour | |
Notes explicatives | |
Procès-verbal | Procès-verbal |
Résolutions de la séance publique | Résolutions |
Questions orales | - |
Interpellations des conseillers communaux | - |
Motions | - |
Interpellations citoyennes | - |
2019
le 17 décembre 2019
Ordre du jour | |
Notes explicatives | |
Procès-verbal | Procès-verbal |
Résolutions de la séance publique | Résolutions |
Questions orales | - |
Interpellations des conseillers communaux |
MJ Ghyssels (PS) - Athénée Royal Andrée Thomas (ARAT) L. Hacken (cdH) - la mise en œuvre de la zone événement autour de Forest National C. Pierre-De Permentier (MR) - la fermeture de la guinguette de Forest C. Pierre-De Permentier (MR) - la présence d'antennes GSM sur le territoire communal |
Motions | - |
Interpellations citoyennes | - |
le 12 novembre 2019
Ordre du jour | |
Notes explicatives | |
Procès-verbal | Procès-verbal |
Résolutions de la séance publique | Résolutions |
Questions orales | - |
Interpellations des conseillers communaux |
L. Hacken (cdH) - la situation du quartier commerçant Rue Jean-Baptiste Vanpé X. Jans (DéFI) - le futur des marchés à Forest I. Maduda (MR) - quartier de l’Altitude Cent Y. Roland (MR) - Suppression de 2 places de parking rue Roosendael |
Motions |
- Motion du conseil communal de Forest en soutien aux revendications du personnel de la fonction publique locale |
Interpellations citoyennes | - |
le 22 octobre 2019
le 8 octobre 2019
le 10 septembre 2019
Ordre du jour | |
Notes explicatives | |
Procès-verbal | Procès-verbal |
Résolutions de la séance publique | Résolutions de la séance publique |
Questions orales |
C. Pierre-De Permentier (MR) - la politique de transparence et tenue d’un registre des pièces reçues par les membres du Collège L. Hacken (cdH) - La participation de la commune à la Nuit de l’Obscurité |
Interpellations des conseillers communaux |
L.Hacken (cdH) - La coupure de l’Avenue Kersbeek à la circulation automobile M; Loewenstein (DéFI) - L'état d'avancement de la mise en oeuvre de la zone 30 généralisée à Forest I. Maduda (MR) - Repas scolaires I. Maduda (MR) - Rentrée des classes « responsable » dans l’enseignement fondamental forestois |
Motions | Dispositif verrou installé entre les avenues Kersbeek, Dumonceau et de Haveskercke |
Interpellations citoyennes | Travaux de mobilité - Carrefour Dumonceau et Kersbeek |
le 02 juillet 2019
le 28 mai 2019
Ordre du jour | Ordre du jour complémentaire |
Notes explicatives | |
Procès-verbal | Procès-verbal de la séance publique |
Résolutions de la séance publique | Résolutions de la séance publique |
Questions orales | - |
Interpellations des conseillers communaux |
S. Koplowicz (PTB) - Interpellation concernant le budget L. Hacken (cdH) - Bassin d’orage en dessous du Square Lainé I. Maduda (MR) - Situation de l’école des 7 Bonniers C. Pierre-De Permentier (MR) - Prolongation tram 7 |
Motions | - |
Interpellations citoyennes | Marais Wiels |
le 29 avril 2019
le 26 mars 2019
Ordre du jour | Ordre du jour complèmentaire |
Notes explicatives | Notes explicatives complèmentaires |
Procès-verbal | Procès-verbal de la séance publique |
Résolutions de la séance publique | Résolutions de la séance publique |
Questions orales | - |
Interpellations des conseillers communaux | |
Motions |
Zéro plastique dans les services communaux Gestion du stationnement à Forest (autour de Forest National et du Stade Marien) |
Interpellations citoyennes |
Les difficultés de la modernisation des ascenseurs à valeur patrimoniale Les difficultés de la modernisation des ascenseurs à valeur patrimoniale (Débat au Conseil communal) |
le 26 février 2019
Ordre du jour | Ordre du jour complémentaire |
Notes explicatives | Notes explicatives complémentaires |
Procès-verbal | Procès-verbal de la séance publique |
Résolutions de la séance publique | Résolutions de la séance publique |
Questions orales | - |
Interpellations des conseillers communaux | |
Motions | |
Interpellations citoyennes |
le 21 janvier 2019
Ordre du jour | Ordre du jour complémentaire |
Notes explicative | Notes explicatives complémentaires |
Procès-verbal | Procès-verbal de la séance publique |
Résolutions de la séance publique | Résolutions de la séance publique |
Questions orales | - |
Interpellations des conseillers communaux | |
Motions | |
Interpellations citoyennes | - |
Date | Ordre du jour |
Procès-verbaux - Résolutions - Motions - Interpellations |
Le 23 avril |
AUDITION DISCIPLINAIRE |
Procès-verbal de la séance publique (y compris les interpellations des conseillers communaux) Résolutions de la séance publique Interpellations du public Motions |
Le 19 mars |
AUDITION DISCIPLINAIRE |
Procès-verbal de la séance publique (y compris les interpellations des conseillers communaux) Résolutions de la séance publique Interpellations du public Motions |
Le 27 février |
AUDITION DISCIPLINAIRE |
Procès-verbal de la séance publique (y compris les interpellations des conseillers communaux) |
2018
2017
2016
2015
2014
Date | Ordre du jour | Procès-verbaux et Résolutions |
Le 16 décembre | Ordre du jour de la séance publique |
Procès-verbal da la séance du 16/12/2014 Résolutions de la séance du 16/12/2014 |
Le 18 novembre | Ordre du jour de la séance publique | |
Le 14 octobre | Ordre du jour de la séance publique | |
Le 09 septembre | Ordre du jour de la séance publique | |
Le 24 juin | ||
Le 06 mai | Ordre du jour de la séance publique | |
Le 01 avril | Ordre du jour de la séance publique | |
Le 11 mars | Ordre du jour de la séance publique | |
Le 04 février | Ordre du jour de la séance publique |
2013
Date | Ordre du jour | Procès-verbaux et Résolutions |
Le 17 décembre | Ordre du jour de la séance publique | |
Le 19 novembre | Ordre du jour de la séance publique | |
Le 08 octobre | Ordre du jour de la séance publique | |
Le 10 septembre | Ordre du jour de la séance publique | |
Le 25 juin |
Ordre du jour de la séance publique |
|
Le 04 juin | Ordre du jour de la séance publique | |
Le 14 mai | Ordre du jour de la séance publique | |
Le 26 mars | Ordre du jour de la séance publique | |
Le 26 février | Ordre du jour de la séance publique | |
Le 29 janvier | Ordre du jour de la séance publique | |
Le 07 janvier | Ordre du jour de la séance publique | |
Le 13 décembre 2012 | Ordre du jour de la séance publique |
Procès-verbal de la séance du 13/12/2012 |
Séance du 21 mai 2024
Ordre du jour |
Ordre du jour (pdf) |
Notes explicatives |
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Procès-verbal |
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Questions orales |
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Interpellations des conseillers communaux |
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Motions |
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Interpellations citoyennes |
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